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Sleeping beauties : les imprimés anciens de la bibliothèque de la Cour de cassation de Belgique

Le fait du hasard

Plusieurs bibliothèques de cours et tribunaux en Belgique possèdent des manuscrits juridiques datant des 16e, 17e et 18e siècles, dont la plupart proviennent de dons faits par des magistrats au siècle dernier. Leur existence est généralement méconnue ; dans la plupart des cas, ils n’ont pas fait l’objet d’une description et souvent n’ont même pas été répertoriés. Chose plus grave encore, leur conservation est en péril.

Godding, 1997, p. 187.

Lorsque Philippe Godding (1926-2013, juriste et historien du droit) écrivait ces lignes en 1997, il entendait proposer une introduction au catalogue des manuscrits conservés au sein de la bibliothèque de la plus haute instance judiciaire de Belgique, la Cour de cassation. Si le catalogue des manuscrits établi par Philippe Godding permet aux chercheurs/-euses en histoire du droit de savoir quels types de documents peuvent les intéresser, il n’en va pas de même pour la collection des ouvrages imprimés couvrant cette même période de trois siècles connue sous le nom de période moderne (16e-18e siècles). Si mon attention a été attirée par cette collection largement méconnue par les chercheurs – les collègues avec lesquels j’ai pu discuter de cette bibliothèque semblaient être informé(e)s de manière très parcellaire voire ignoraient son existence– c’est principalement le fruit du hasard.

C’est à l’occasion d’une visite effectuée avec Xavier Rousseaux et Françoise Muller, à l’invitation du Premier Président de la Cour – Jean de  Codt –, que celui-ci a subrepticement laissé entendre que la bibliothèque de la Cour conservait plusieurs milliers d’ouvrages de droit ancien (avant 1800) dont l’existence est à peu près inconnue des chercheurs/-euses et du grand public. Nous y allions surtout pour repérer si certains documents voués à être détruits pouvaient revêtir un intérêt historique. Pour les imprimés, il fallait revenir un autre jour. Reprenant contact au sujet des volumes imprimés, on m’a alors aiguillé vers Pierre Cornelis, conseiller émérite à la Cour de cassation et bibliothécaire faisant fonction pour le classement des livres anciens. La Cour dispose ainsi d’une section consacrée au droit contemporain destinée à soutenir le travail des conseillers qui peuvent, par ailleurs, compter sur l’aide de deux bibliothécaires. La section des manuscrits et imprimés anciens est, quant à elle, le royaume du seul conseiller émérite Pierre Cornelis.

Parvenir à l’étage de la Cour de cassation est déjà, en soi, une plongée dans l’histoire du droit et de la magistrature belge. Certes, il faut pénétrer dans ce Palais de Justice dont les échafaudages sont l’équivalent des grues qui entourent la Sagrada Familia à Barcelone. De mémoire, je dirais que je n’ai jamais connu le Palais de Justice sans échafaudages. Une fois à l’intérieur, on aimerait déambuler dans l’immense salle des pas perdus, lieu de rencontre entre les avocats et leurs clients, mais il faut continuer jusqu’au grand escalier de gauche. Oui, je sais, tout est grand dans le Palais de Justice ; c’est le plus vaste au monde et Verlaine l’a même qualifié de babelesque. On arrive alors à la galerie qui surplombe la salle des pas perdus. Il faut ensuite prolonger sa marche jusqu’au bout de la galerie, prendre à gauche (une première fois) et à gauche (une seconde fois) pour atteindre la (splendide) galerie des bustes de la Cour de cassation. Et là, ce sont cinq siècles d’histoire qui vous contemplent. Sur votre gauche se trouvent notamment les bustes de Filip Wielant (1439-1519), de Joost de Damhoudere (1507-1581), de Pierre Pecquius (1562-1625), de Pierre Goudelin (1550-1619) ou encore de Patrice-François de Neny (1716-1784). Leur faisant face se trouvent les bustes d’anciens Premiers présidents et de procureurs généraux de la Cour dont certains ont durablement marqué de leur empreinte l’histoire du droit belge au 19et au 20e siècle. Je songe notamment à Charles Faider (1811-1893) connu pour ses recherches sur le droit médiéval et moderne dans le comté de Hainaut ou encore Eugène Defacqz (1797-1871) qui a occupé la fonction de Premier président de la Cour de cassation tout en s’adonnant à une production boulimique centrée sur l’histoire du droit belge.

Entrée du couloir donnant accès à la Cour de cassation

C’est à cet étage que se trouvent les salles de lecture de la Bibliothèque de la Cour. L’une s’assimile à ce que l’on pourrait appeler une salle d’apparat dans la mesure où elle sert tant de salle de lecture que de salle de réunion pour l’assemblée générale des conseillers de la Cour. Une deuxième salle de lecture se situe au niveau supérieur et représente la “réelle” salle de travail pour les conseillers désireux de consulter un ouvrage. C’est à cet étage-là que se situe le bureau des bibliothécaires de même que l’accès à la salle où les manuscrits et imprimés anciens sont conservés. Une porte, fermée à clé, donne accès à un escalier qui vous emmène une dizaine de marches plus bas. En bas desdites marches, vous faites face à quatre ou cinq rangées où trônent les imprimés anciens. S’ils ne sont pas inventoriés, ils sont toutefois regroupés par branche du droit : droit coutumier, législation princière, droit canon, etc.